Mentions légales

EDITEUR

ASSA SAS

aspeitel@assa.fr

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :

M.SPEITEL ANDRE

N° DE SIRET :

753 580 570 00038

CRÉATION DU SITE WEB ET HÉBERGEMENT

Les aspects techniques de ce site ont été conçus et réalisés par ENVERGURE SAS

Le site est hébergé par :

PHPNET FRANCE
Tél. : 04 82 53 02 10  
Email : support@phpnet.org
Site internet : www.phpnet.org

CLAUSE DE NON RESPONSABILITÉ

La responsabilité de la société ASSA SAS ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site de ASSA.FR  est la propriété exclusive de la société ASSA SAS et est protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de la société ASSA SAS issus de la législation susvisée.

LIENS HYPERTEXTES

Les sites externes accessibles grâce aux liens hypertextes présents sur le site de  ASSA.FR ne relèvent en aucun cas du contrôle ni de la responsabilité de la société ASSA SAS.

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents du site de ASSA.FR est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de la société ASSA SAS et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

TEXTES ET PHOTOS

Sauf mention contraire, les textes et images utilisés pour la réalisation de ce site sont la propriété exclusive de la société ASSA SAS. Toute copie, totale ou partielle, ne peut se faire sans l’accord de leur propriétaire.